General terms of Aurélie Yoga & Ayurvéda
Objet du Contrat
Le contrat détaille les droits et obligations respectifs d’Aurélie ANDREOS et de ses clients dans le cadre de la vente et la réalisation de prestations de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités de bien-être.
Conditions générales de ventes des cours de yoga
Article 1 - Prix
Les prix des cours sont indiqués en euros TVA non applicable.
Article 2 - Inscription
La réservation d’un cours à domicile se fait uniquement auprès du professeur par téléphone, par courriel ou de vive voix.
Afin de maintenir la réservation, un acompte de 15€/séance sera demandé.
Article 3 - Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la réservation de votre cours. La réservation de votre cours vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Article 4 - Paiement
Le solde pourra être réglé par virement au plus tard le jour de la prestation ou sur place par chèque ou espèce avant le début de la séance.
Article 5 - Droit de rétractation / Annulation
Vous devrez prévenir 24 heures avant la séance prévue pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, une autre session pourra être prévue à une date ultérieure.
Article 6 - Responsabilité
La responsabilité de l’instructeur ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. L’instructeur s’engage à assurer ses meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes et ne saurait être tenue responsable d’erreurs et/ou d’omissions se rapportant à ces informations.
Article 7 – Condition Physique
Le client est tenu d’avoir une condition physique qui lui permet la pratique du Yoga.
Il est fortement recommandé au client de passé une visite médicale préalable à toute activité auprès d’un médecin et de faire connaitre les contre-indications.
Article 8 – Responsabilité Dommages
Aurélie ANDREOS a souscrit une responsabilité civile professionnelle pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle. La responsabilité de l’instructeur ne pourra être recherchée qu’en cas de démonstration d’un lien de causalité entre une faute lourde commise par lui-même dans l’exécution du Contrat et le dommage subi par le Client. La responsabilité ne pourra notamment pas être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation par le Client des consignes de l’Intervenant; en cas d’accident intervenant hors des séances ou conseils prodigués par les Intervenants ; si le Client ne respecte pas les engagements qu’il prend et garanties qu’il donne au titre Contrat ; et/ou en cas de force majeure. Les dommages indirects (tels que, sans que cette liste ne soit limitative, une perte de revenus, une perte de chance, un manque à gagner, tout préjudice financier ou tout préjudice immatériel) ne pourront pas faire l’objet d’une indemnisation.
Article 9 - Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le contrat détaille les droits et obligations respectifs d’Aurélie ANDREOS et de ses clients dans le cadre de la vente et la réalisation de prestations de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités de bien-être.
Conditions générales de ventes des cours de yoga
Article 1 - Prix
Les prix des cours sont indiqués en euros TVA non applicable.
Article 2 - Inscription
La réservation d’un cours à domicile se fait uniquement auprès du professeur par téléphone, par courriel ou de vive voix.
Afin de maintenir la réservation, un acompte de 15€/séance sera demandé.
Article 3 - Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la réservation de votre cours. La réservation de votre cours vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Article 4 - Paiement
Le solde pourra être réglé par virement au plus tard le jour de la prestation ou sur place par chèque ou espèce avant le début de la séance.
Article 5 - Droit de rétractation / Annulation
Vous devrez prévenir 24 heures avant la séance prévue pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, une autre session pourra être prévue à une date ultérieure.
Article 6 - Responsabilité
La responsabilité de l’instructeur ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. L’instructeur s’engage à assurer ses meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes et ne saurait être tenue responsable d’erreurs et/ou d’omissions se rapportant à ces informations.
Article 7 – Condition Physique
Le client est tenu d’avoir une condition physique qui lui permet la pratique du Yoga.
Il est fortement recommandé au client de passé une visite médicale préalable à toute activité auprès d’un médecin et de faire connaitre les contre-indications.
Article 8 – Responsabilité Dommages
Aurélie ANDREOS a souscrit une responsabilité civile professionnelle pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle. La responsabilité de l’instructeur ne pourra être recherchée qu’en cas de démonstration d’un lien de causalité entre une faute lourde commise par lui-même dans l’exécution du Contrat et le dommage subi par le Client. La responsabilité ne pourra notamment pas être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation par le Client des consignes de l’Intervenant; en cas d’accident intervenant hors des séances ou conseils prodigués par les Intervenants ; si le Client ne respecte pas les engagements qu’il prend et garanties qu’il donne au titre Contrat ; et/ou en cas de force majeure. Les dommages indirects (tels que, sans que cette liste ne soit limitative, une perte de revenus, une perte de chance, un manque à gagner, tout préjudice financier ou tout préjudice immatériel) ne pourront pas faire l’objet d’une indemnisation.
Article 9 - Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.