Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Cours de yoga
Document en date du 9 décembre 2024
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre l’entreprise
Angélique Boucé, au nom commercial CoYogis, entreprise individuelle au numéro SIRET
852244961 00037, et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée “le Client”)
souhaitant s’inscrire à des cours de yoga dispensés par Angélique Boucé.
2. Offres et Tarifs
Les cours proposés incluent : cours en présentiel, cours en ligne, cours individuels, et ateliers
spécifiques.
Les tarifs des cours sont indiqués en euro et toutes taxes comprises (TTC).
Les offres promotionnelles éventuelles sont limitées dans le temps et précisées dans leurs
conditions spécifiques.
3. Inscriptions et Réservations
L’inscription est validée à réception du paiement total ou partiel, conformément aux modalités
définies. Les cours individuels ou ateliers nécessitent une réservation préalable, sous réserve de
disponibilité. Le Client est responsable de fournir des informations exactes et complètes lors de
l’inscription.
4. Paiement
Les paiements peuvent être effectués par virement, chèque ou espèce. Le règlement des
abonnements, des packs ou des cartes multi-cours doit être effectué en totalité à l’inscription, sauf
accord contraire et mention sur la facture.
Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension de l’accès aux cours.
5. Annulation et Report
5.1. Annulation par le Client
Pour les cours individuels : Toute annulation doit être signalée au moins 24 heures avant le cours.
En cas de non-respect de ce délai, le cours sera dû.
Pour les abonnements, packs ou cartes de cours : aucun remboursement ne sera effectué après
validation de l’inscription.
Les ateliers ou événements spéciaux à la journée sont non remboursables.
5.2. Annulation par le Prestataire
En cas d’annulation d’un cours par Angélique Boucé (par exemple, pour des raisons de santé,
météo, etc.), le Client sera informé dans les plus brefs délais. Une date de report ou un
remboursement sera proposé.
6. Conditions de Participation
Les participants doivent informer le professeur de tout problème de santé ou condition particulière
pouvant affecter leur pratique.
La participation aux cours de yoga se fait sous la responsabilité du Client. Angélique Boucé
décline toute responsabilité en cas de blessure ou accident lié à une mauvaise exécution des
postures ou au non-respect des consignes.
Les mineurs doivent être accompagnés ou avoir une autorisation parentale.
7. Utilisation des cartes, packs et abonnements
Les cartes multi-cours sont nominatives et valables pour une durée de 6 mois à compter de la date
d’achat. Les cours non utilisés à la fin de la validité de la carte ou de l’abonnement seront perdus
et ne pourront pas être remboursés. Les packs et abonnements sont nominatifs et valables sur
une période donnée, précisée spécifiquement.
8. Propriété Intellectuelle
Tout support pédagogique ou contenu utilisé lors des cours reste la propriété d’Angélique Boucé.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale est strictement interdite sans autorisation
préalable.
9. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées lors de l’inscription sont nécessaires pour la gestion des cours. Elles
sont traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données
personnelles (RGPD). Le Client peut demander à tout moment l’accès, la rectification ou la
suppression de ses données.
10. Responsabilité et Assurances
Angélique Boucé dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant son
activité. Cependant, chaque participant est invité à souscrire une assurance personnelle pour
couvrir les risques liés à la pratique du yoga.
11. Droit applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera
recherchée. Si aucun accord n’est trouvé, le différend sera soumis aux tribunaux compétents de
Lyon.
12. Acceptation des CGV
Le paiement d’un cours de yoga, d’une carte, d’un abonnement ou d’un pack implique l’acceptation
sans réserve des présentes CGV.
Cours de yoga
Document en date du 9 décembre 2024
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre l’entreprise
Angélique Boucé, au nom commercial CoYogis, entreprise individuelle au numéro SIRET
852244961 00037, et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée “le Client”)
souhaitant s’inscrire à des cours de yoga dispensés par Angélique Boucé.
2. Offres et Tarifs
Les cours proposés incluent : cours en présentiel, cours en ligne, cours individuels, et ateliers
spécifiques.
Les tarifs des cours sont indiqués en euro et toutes taxes comprises (TTC).
Les offres promotionnelles éventuelles sont limitées dans le temps et précisées dans leurs
conditions spécifiques.
3. Inscriptions et Réservations
L’inscription est validée à réception du paiement total ou partiel, conformément aux modalités
définies. Les cours individuels ou ateliers nécessitent une réservation préalable, sous réserve de
disponibilité. Le Client est responsable de fournir des informations exactes et complètes lors de
l’inscription.
4. Paiement
Les paiements peuvent être effectués par virement, chèque ou espèce. Le règlement des
abonnements, des packs ou des cartes multi-cours doit être effectué en totalité à l’inscription, sauf
accord contraire et mention sur la facture.
Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension de l’accès aux cours.
5. Annulation et Report
5.1. Annulation par le Client
Pour les cours individuels : Toute annulation doit être signalée au moins 24 heures avant le cours.
En cas de non-respect de ce délai, le cours sera dû.
Pour les abonnements, packs ou cartes de cours : aucun remboursement ne sera effectué après
validation de l’inscription.
Les ateliers ou événements spéciaux à la journée sont non remboursables.
5.2. Annulation par le Prestataire
En cas d’annulation d’un cours par Angélique Boucé (par exemple, pour des raisons de santé,
météo, etc.), le Client sera informé dans les plus brefs délais. Une date de report ou un
remboursement sera proposé.
6. Conditions de Participation
Les participants doivent informer le professeur de tout problème de santé ou condition particulière
pouvant affecter leur pratique.
La participation aux cours de yoga se fait sous la responsabilité du Client. Angélique Boucé
décline toute responsabilité en cas de blessure ou accident lié à une mauvaise exécution des
postures ou au non-respect des consignes.
Les mineurs doivent être accompagnés ou avoir une autorisation parentale.
7. Utilisation des cartes, packs et abonnements
Les cartes multi-cours sont nominatives et valables pour une durée de 6 mois à compter de la date
d’achat. Les cours non utilisés à la fin de la validité de la carte ou de l’abonnement seront perdus
et ne pourront pas être remboursés. Les packs et abonnements sont nominatifs et valables sur
une période donnée, précisée spécifiquement.
8. Propriété Intellectuelle
Tout support pédagogique ou contenu utilisé lors des cours reste la propriété d’Angélique Boucé.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale est strictement interdite sans autorisation
préalable.
9. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées lors de l’inscription sont nécessaires pour la gestion des cours. Elles
sont traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données
personnelles (RGPD). Le Client peut demander à tout moment l’accès, la rectification ou la
suppression de ses données.
10. Responsabilité et Assurances
Angélique Boucé dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant son
activité. Cependant, chaque participant est invité à souscrire une assurance personnelle pour
couvrir les risques liés à la pratique du yoga.
11. Droit applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera
recherchée. Si aucun accord n’est trouvé, le différend sera soumis aux tribunaux compétents de
Lyon.
12. Acceptation des CGV
Le paiement d’un cours de yoga, d’une carte, d’un abonnement ou d’un pack implique l’acceptation
sans réserve des présentes CGV.