Conditions Générales de Vente
Merci de lire attentivement l’ensemble des conditions générales de vente explicitées ci-après. En souscrivant à la vente d’un service sur le site https://www.momoyoga.com/manonlavoix/ vous acceptez l’ensemble des conditions générales de vente suivantes.
Date de la dernière mise à jour : 03/04/2024
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Le présent document est réalisé dans le cadre de l’activité de :
Manon LAVOIX – Entrepreneur Individuel (EI)
domiciliée au 76 rue Pauly, 33130 Bègles
Téléphone : 06 66 60 85 55
Identifiant SIREN : 908665250
Immatriculée auprès de l’URSSAF depuis le 03/01/2022
Quelques définitions de notions utilisées dans le cadre de cette activité :
Utilisateur : toute personne qui utilise le site internet, pour le consulter, ou naviguer dessus.
Client : les personnes qui font appel aux services de la Manon LAVOIX
Prestation : services professionnels effectués par Manon LAVOIX
Prestataire : désigne Manon LAVOIX en sa qualité de professionnel.
Article 1. Informations préalables
L’obligation préalable d’information est à respecter pour tout professionnel. Ces conditions générales de vente reprennent les mentions obligatoires prévues dans les articles R111-1 et suivants du Code de la consommation.
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la praticienne Manon LAVOIX et de ses clients.
Tout utilisateur de ce site internet est tenu de consulter régulièrement les conditions générales de vente, et d’en prendre connaissance avant de procéder à tout paiement. Ce présent document vaut contrat d’adhésion et lie le client à la praticienne une fois accepté.
Le droit applicable dans le cadre de ces conditions générales de vente est le droit français, de manière exclusive, en exclusion de tout autre élément d’extranéité pouvant engendrer un conflit de loi ou de juridiction internationale. Seules les juridictions françaises seront compétentes en cas de litige.
Article 2. Indépendance des clauses et des parties
Toutes les clauses présentes dans ces conditions générales de vente sont indépendantes les unes
des autres : la nullité prononcée de l’une ne vaut pas celle des autres, qui continuent de produire leur plein effet. La nullité d’une des clauses ne peut pas menacer la survie du contrat d’adhésion pris entre les parties.
Les parties acceptent de conserver leur indépendance, et reconnaissent que ce partenariat ne vaut
ni contrat de travail, ni pacte d’associés, ni pacte d’actionnaires. Cette collaboration professionnelle
ne vaut aucunement fusion, scission ou création d’une nouvelle forme de société. Les partenaires
n’acquièrent aucunement de titres, d’actions ou de parts sociales dans leurs sociétés respectives, sur la base de cet engagement contractuel, sauf en cas de dispositions particulières contraires entre les parties.
Article 3. Conditions d’utilisation
Les informations présentes sur le site https://www.momoyoga.com/manonlavoix/ ne se substituent en aucun cas à un suivi ou traitement médical et ne dispensent en aucun cas de consulter et suivre les recommandations d’un médecin.
En aucun cas Manon LAVOIX ne pourra être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des conseils délivrés. Le Client est pleinement responsable de l’utilisation des conseils qui lui seront délivrés par Manon LAVOIX.
En tant que Client, vous consentez à l’ensemble de ces modalités.
Article 4. Services
– Offre Yoga :
• Cours privé
• Cours collectif
Si nécessaire, Manon LAVOIX se réserve le droit de modifier le contenu des services, en appliquant des modalités particulières, afin de répondre au mieux aux besoins du client.
Manon LAVOIX peut décider de modifier librement ses offres et services pour l’avenir.
Il est toujours possible de demander des modalités sur mesure à Manon LAVOIX. Elles peuvent donc être convenues entre le client et Manon LAVOIX, mais doivent faire l’objet de la validation d’un devis et d’un contrat signé dans le délai fixé entre les parties.
En cas de double engagement pris par le client avec Manon LAVOIX, les dispositions particulières prévaudront sur les dispositions générales de ce présent document.
Le Client et Manon LAVOIX s’engagent mutuellement à être présents et disponibles à la date et l’heure convenues.
En cas de retard sur l’horaire fixé du fait du Client, le Client s’engage à prévenir expressément Manon LAVOIX. Dans le cas contraire, Manon LAVOIX tentera de le contacter ou attendra le Client jusqu’à 15 minutes après le début initialement prévu. Le rendez-vous pourra alors se faire mais sans rattrapage du temps perdu.
Au-delà de 15 minutes de retard sur l’horaire préalablement fixé, le rendez-vous sera considéré comme manqué du fait du Client et dû, aucun échange ou remboursement ne sera effectué.
Si Manon LAVOIX n’a pas contacté le Client à l’heure prévue, le Client se verra proposer un nouveau créneau horaire.
En cas d’impossibilité d’assurer le rendez-vous à l’heure convenu, le Client doit avertir Manon LAVOIX de l’annulation de son rendez-vous minimum 24 heures à l’avance afin d’obtenir un nouveau rendez-vous ou un remboursement.
Dans le cas d’un délai inférieur à 24 heures ou à l’absence d’un message d’annulation de la part du Client, le rendez-vous manqué est considéré comme dû et aucun remboursement ou échange ne pourra être exigé.
En cas d’annulation moins de 24 heures à l’avance d’un rendez-vous, la prestation n'est pas remboursable.
En cas de retard dû aux services de la banque, la preuve de paiement des services doit être envoyée après la prise de rendez-vous et elle fait office de confirmation de réservation.
Manon LAVOIX se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le Client s’engage à rester courtois pendant les prestations et à ne pas faire de propositions déplacées concernant des prestations illégales, de ne pas être entreprenant avec Manon LAVOIX.
Toute communication à caractère inappropriée – notamment injurieux, raciste, pornographique ou obscène – du Client pourra faire l’objet d’une interruption immédiate de la prestation en cours, sans possible remboursement et sous peine de poursuite judiciaire.
Article 5. Politique tarifaire
– Offre Yoga :
• Cours privé : 50 euros
• Cours collectif : à partir de 10 euros
• Carte de 10 cours : 150 euros
• Carte de 20 cours : 285 euros
• Carte 10 cours – offre solidaire : 100 euros
En cas d’incohérence entre le tarif affiché sur le site internet et le tarif sur les conditions générales de vente, le tarif applicable est celui qui figure dans ces présentes conditions générales de vente.
Les moyens de paiement acceptés par Manon LAVOIX sont :
• Paiement par virement bancaire sur le compte professionnel de Manon Lavoix ; ou via la plateforme Stripe en carte bancaire, pour les rendez-vous à distance, ateliers, retraites, ebooks, guides et programmes en ligne ainsi que les interventions en entreprises, maisons de retraite et institutions
• Paiement par virement bancaire sur le compte professionnel de Manon Lavoix, chèque ou espèces pour les rendez-vous en cabinet.
Aucun paiement en plusieurs fois n’est autorisé pour les consultations à l’unité et les cours de yoga, sauf accord express de Manon LAVOIX.
La somme correspondant au montant dû pour la prestation reste exigible à la date de la demande, dès la réception de la facture.
Les cartes de yoga 10 cours et 20 cours sont valables 6 mois. L’achat d’une carte engage le client à participer aux cours. S’il reste des cours sur la carte à l’échéance des 6 mois de validité, aucun remboursement n’aura lieu.
Manon LAVOIX est exonéré de la TVA en application des articles 151 et 293 B du Code Général desImpôts. La Praticienne s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Les tarifs proposés dans le cadre de réductions et les promotions accordées sont définis ou accordés par Manon LAVOIX dans un délai déterminé. Aucun escompte ni acompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Les pénalités de retard journalières sont de 10 %. Elles s’appliquent en cas de non-paiement à la date d’échéance de la facture.
Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour les frais de recouvrement s’applique en cas de retard de paiement.
Manon LAVOIX ne sera pas tenue de procéder à la fourniture des services ou produits commandés par le Client si celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions indiquées en amont.
Article 6. Exécution de la prestation
Les prestations proposées sont réalisées à distance ou en présentiel au studio, à partir des informations communiquées et diligentées par les délais fixés entre les parties. Pour le bon déroulement de la prestation, les parties échangeront par message, mail, téléphone ou réseaux sociaux pour faire des points ponctuels de pilotage.
Concernant les réunions entre les parties, les moyens de communication seront les suivants :
• Appels téléphoniques
• Visio-conférence
• Mails
Dans le cadre d’une visioconférence, Manon LAVOIX enverra un lien au client au plus tard 1h avant la réunion prévue.
Article 7. Obligations respectives
Manon LAVOIX est soumise à une obligation de moyens dans le cadre de la réalisation de sa prestation, conformément au droit commun des contrats.
Manon LAVOIX s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour répondre aux besoins pour lesquels elle a été sollicité par ses clients.
Le client s’engage à dialoguer avec intelligence, à fournir un détail précis de ses attentes afin d’orienter au mieux Manon LAVOIX dans la réalisation de ses missions.
Le client s’engage à verser la somme due au titre la prestation réservée.
Article 8. Limitations de responsabilité
En cas de force majeure ou à la suite d’un événement fortuit, Manon LAVOIX ne saurait être tenu pour responsable à l’égard des clients. Ces derniers seront informés, par tout moyen, des suites de ces événements. La force majeure est entendue comme étant un événement extérieur, imprévisible et irrésistible. La responsabilité de Manon LAVOIX ne saurait être engagée en cas de force majeure, ou de faute lourde ou intentionnelle du client dans le cadre de la réalisation de la prestation.
Article 9. Données personnelles
Manon LAVOIX s’engage à traiter les données personnelles de ses clients à des fins professionnelles et pour ses missions prévues dans le contrat.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données, ou de limitation du traitement, conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018).
Toute réclamation à ce sujet doit être portée, de préférence, directement auprès de Manon LAVOIX , afin de trouver une solution adaptée.
En cas de différend, le client peut librement le signaler à la CNIL, avec les informations légales en sa possession sur l’identité de Manon LAVOIX ; au Préambule des présentes conditions générales de vente.
La durée de conservation et d’utilisation des données personnelles ne pourra pas excéder 3 ans, à compter de la première obtention de ces derniers.
Merci de consulter la politique de confidentialité, prévue à cet effet, disponible sur le site internet.
Article 10. Propriété intellectuelle
Cette clause est rédigée en stricte application du Code de la propriété intellectuelle. Les éléments fournis par Manon LAVOIX dans le cadre de ses missions restent de l’ordre de sa propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction, modification et de diffusion sont réservés. La reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord exprès Manon LAVOIX. Chaque support de travail et de communication (papier, numérique, électronique, oral…) reste sous la propriété intellectuelle et le droit d’auteur de Manon LAVOIX .
Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en
vue de l’organisation ou de la réalisation de prestations connexes ou similaires à l’activité de Manon LAVOIX.
Il est strictement interdit au client de procéder au don ou à la revente des supports de travail délivrés par Manon LAVOIX, sous peine de poursuites judiciaires.
Article 11. Discrétion et secret
Les parties s’engagent réciproquement à respecter une politique de secret et de discrétion professionnelle dans le cadre de cette collaboration, et ne pourront fournir d’informations à caractère privé ou non public concernant l’autre partie.
En cas de différend, les parties restent tenues par cette obligation de secret professionnel et de discrétion, et violent le présent contrat s’ils ont un discours public de nature à porter préjudice à l’autre partie en cause.
Article 12. Droit de rétractation
Pour bénéficier immédiatement des services proposés, le client renonce expressément à l’exercice de son droit de rétractation, prévu à l’article L121-20 du Code de la Consommation. En application de ces dispositions législatives, le client ne pourra pas bénéficier du délai de rétractation de 14 jours s’il souhaite commencer la prestation dès la réservation.
Le client reconnaît, en acceptant ces présentes conditions générales de vente, que la renonciation expresse est la seule condition pour pouvoir bénéficier des services proposés par Manon LAVOIX, avant l’expiration du délai légal de rétractation de 14 jours, lors des accords conclus à distance.
A noter que le droit dé rétractation ne s’applique pas pour les services d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison, en application du Code de la Consommation, pris en son article L221-28.
Article 13. Annulation
Le client peut annuler sa participation à une réunion ou annuler sa commande, à condition de prévenir Manon LAVOIX, par écrit au moins 24 heures avant la date prévue, pour bénéficier d’une annulation sans frais et d’un remboursement de 70% des sommes versées.
L’annulation doit être communiquée à Manon LAVOIX, par le biais d’un mail à l’adresse : contact@grainesdelune.fr
Article 14. Report
Toute demande de report de réunion ou de prestation doit être adressée par écrit à Manon LAVOIX, au minimum 24 heures avant la date prévue. Au-delà de ce délai, aucune demande de report de participation ne sera retenue. Dans tous les cas, la prestation restera dû.
Manon LAVOIX, peut également être amené à reporter les dates de réunions ou le calendrier d’exécution de la prestation. Dans ces cas, il s’engage à informer par écrit le client dans les plus brefs délais. Le client qui ne serait pas disponible sur ces nouveaux créneaux bénéficierait d’un report sans frais de réunion ou de nouvelles dates de prestations, jusqu’à 3 mois après le report programmé.
Article 15. Suspension
Les parties peuvent convenir de suspendre le contrat par accord mutuel, au moins 1 semaine avant la date souhaitée. Manon LAVOIX peut être amené à suspendre également le contrat, pour des motifs impérieux. Les motifs de suspension du contrat à l’initiative du client peuvent être la maladie, un événement familial ou des blocages au niveau du programme. Dans ce cas, les paiements programmés au titre de la prestation seront suspendus d’autant de temps que la prestation n’aura pas repris.
La reprise de la prestation a lieu une fois que les parties procèdent à la levée de suspension du contrat, par accord mutuel. La décision définitive revient à Manon LAVOIX.
Les parties conviennent que le délai de suspension ne pourra pas dépasser 2 mois à compter de leur accord mutuel formalisé par écrit. Au-delà de ce délai de suspension, le contrat prendra automatiquement fin, sans pénalités ou sanctions applicables aux parties.
Article 16. Retours client
Afin d’améliorer les services proposés, Manon LAVOIX peut demander aux clients un retour statistique sur ses prestations à des fins professionnelles (sur ses supports de communication, pour rendre un rapport d’analyse commercial de ses pratiques…).
Manon LAVOIX peut revenir vers le client, après une prestation, pour lui proposer de remplir un questionnaire de satisfaction client, qui sera utilisé uniquement à des fins professionnelles, et dans le respect de la politique de protection des données personnelles de ce présent document.
Manon LAVOIX peut diffuser des témoignages vidéos, audios et extraits de conversation avec le client, afin de promouvoir son activité en ligne, sans dévoiler de données personnelles permettant son identification, sauf en cas d’autorisation expresse de sa part.
Conformément à l’article 9 du Code civil, tous les clients ont le droit à la protection de leur image, dont leur voix, et leur vie privée. L’utilisation de photographies, audios et vidéos les concernant doit faire l’objet d’une cession de droit à l’image consenti par écrit. La cession des droits d’images consentie par le client est valable pour 10 ans à compter de son autorisation écrite.
Le droit à l’image cédé vaut sur tous les supports écrits, audios et vidéos nécessaires afin de promouvoir les services réalisés par Manon LAVOIX, réaliser des contenus publicitaires ou de prospection, sur tout support de quelque nature que ce soit. L’exploitation des supports concernés par le droit à l’image est restreinte à l’Union européenne.
Article 17. Contentieux
Pour une réclamation
En cas de différend entre Manon LAVOIX et un de ses clients, ce dernier doit lui adresser une réclamation par écrit. Manon LAVOIX dispose de deux semaines pour effectuer un retour par écrit. Si aucune solution proposée ne convient au client, les parties s’efforceront de trouver une issue favorable, à l’amiable, avant toute procédure judiciaire.
Pour une résiliation
Pour résilier le contrat, la partie à l’origine de la demande doit le signifier par écrit à l’autre partie, par mail ou courrier, et respecter un délai de préavis d’un mois à compter de la date de réception de la lettre de résiliation.
Si cela est fait dans un délai plus court, une pénalité supplémentaire de 15% du montant total prévu dans le cadre de la prestation de services restera à la charge de la partie demanderesse. Si la demande émane du client, cette pénalité s’ajoute en plus du montant déjà perçu par Manon LAVOIX au titre de ses missions.
Pour un litige contractuel
En cas de litige, la clientèle professionnelle s’engage à saisir la voie de l’amiable, avant toute procédure judiciaire. La clientèle non professionnelle peut saisir gratuitement le centre de médiation compétent pour traiter les litiges relevant de la responsabilité du Prestataire nommé : CNPMédiation Consommation, situé au 27 avenue de la Libération – 42400 Saint Chamond ; https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
Dans tous ces cas de figure, les différends et litiges doivent rester strictement confidentiels et ne peuvent pas faire l’objet d’une crise médiatique causée par l’une des parties.
Dans le cadre d’un litige, et en l’absence de solution amiable, le Tribunal compétent est celui du ressort de la Cour d’appel du Coach, hors dispositions légales contraires.
AVERTISSEMENT
Il appartient au Client de faire toute vérification qui semble nécessaire ou opportune avant de procéder à une quelconque réservation / paiement de prestations ou produits auprès de Manon LAVOIX via le site https://www.momoyoga.com/manonlavoix/ ou via des sites partenaires.
En cas de grossesse, de projet d’enfant ou de pathologie grave et quelle que soit la prestation, il est recommandé au Client de demander l’avis préalable de son médecin. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme par exemple, sans que cette liste ne soit considérée comme limitative ou exhaustive, les personnes âgées, les personnes ayant des problèmes cardiologiques ou de tension, les personnes sujettes à des allergies, les personnes souffrant de troubles psychologiques, les personnes souffrant de phlébite, les personnes souffrant de cancers, les personnes portant un pacemaker, les personnes souffrant d’épilepsie, etc.
A RETENIR :
Pour les cours à Holom, tout le matériel est fourni sur place.
Si possible, privilégier les paiements en espèce ou en chèque sur place.
Annulation gratuite jusqu'à 12h avant le début du cours. Après, la séance reste due.
En cas d'annulation de ma part, vous serez bien évidemment remboursé.
Les cartes de yoga 10 cours et 20 cours sont valables 6 mois. L'achat d'une carte engage le client à participer aux cours. S'il reste des cours sur la carte à l'échéance des 6 mois de validité, aucun remboursement n'aura lieu.
Date de la dernière mise à jour : 03/04/2024
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Le présent document est réalisé dans le cadre de l’activité de :
Manon LAVOIX – Entrepreneur Individuel (EI)
domiciliée au 76 rue Pauly, 33130 Bègles
Téléphone : 06 66 60 85 55
Identifiant SIREN : 908665250
Immatriculée auprès de l’URSSAF depuis le 03/01/2022
Quelques définitions de notions utilisées dans le cadre de cette activité :
Utilisateur : toute personne qui utilise le site internet, pour le consulter, ou naviguer dessus.
Client : les personnes qui font appel aux services de la Manon LAVOIX
Prestation : services professionnels effectués par Manon LAVOIX
Prestataire : désigne Manon LAVOIX en sa qualité de professionnel.
Article 1. Informations préalables
L’obligation préalable d’information est à respecter pour tout professionnel. Ces conditions générales de vente reprennent les mentions obligatoires prévues dans les articles R111-1 et suivants du Code de la consommation.
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la praticienne Manon LAVOIX et de ses clients.
Tout utilisateur de ce site internet est tenu de consulter régulièrement les conditions générales de vente, et d’en prendre connaissance avant de procéder à tout paiement. Ce présent document vaut contrat d’adhésion et lie le client à la praticienne une fois accepté.
Le droit applicable dans le cadre de ces conditions générales de vente est le droit français, de manière exclusive, en exclusion de tout autre élément d’extranéité pouvant engendrer un conflit de loi ou de juridiction internationale. Seules les juridictions françaises seront compétentes en cas de litige.
Article 2. Indépendance des clauses et des parties
Toutes les clauses présentes dans ces conditions générales de vente sont indépendantes les unes
des autres : la nullité prononcée de l’une ne vaut pas celle des autres, qui continuent de produire leur plein effet. La nullité d’une des clauses ne peut pas menacer la survie du contrat d’adhésion pris entre les parties.
Les parties acceptent de conserver leur indépendance, et reconnaissent que ce partenariat ne vaut
ni contrat de travail, ni pacte d’associés, ni pacte d’actionnaires. Cette collaboration professionnelle
ne vaut aucunement fusion, scission ou création d’une nouvelle forme de société. Les partenaires
n’acquièrent aucunement de titres, d’actions ou de parts sociales dans leurs sociétés respectives, sur la base de cet engagement contractuel, sauf en cas de dispositions particulières contraires entre les parties.
Article 3. Conditions d’utilisation
Les informations présentes sur le site https://www.momoyoga.com/manonlavoix/ ne se substituent en aucun cas à un suivi ou traitement médical et ne dispensent en aucun cas de consulter et suivre les recommandations d’un médecin.
En aucun cas Manon LAVOIX ne pourra être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des conseils délivrés. Le Client est pleinement responsable de l’utilisation des conseils qui lui seront délivrés par Manon LAVOIX.
En tant que Client, vous consentez à l’ensemble de ces modalités.
Article 4. Services
– Offre Yoga :
• Cours privé
• Cours collectif
Si nécessaire, Manon LAVOIX se réserve le droit de modifier le contenu des services, en appliquant des modalités particulières, afin de répondre au mieux aux besoins du client.
Manon LAVOIX peut décider de modifier librement ses offres et services pour l’avenir.
Il est toujours possible de demander des modalités sur mesure à Manon LAVOIX. Elles peuvent donc être convenues entre le client et Manon LAVOIX, mais doivent faire l’objet de la validation d’un devis et d’un contrat signé dans le délai fixé entre les parties.
En cas de double engagement pris par le client avec Manon LAVOIX, les dispositions particulières prévaudront sur les dispositions générales de ce présent document.
Le Client et Manon LAVOIX s’engagent mutuellement à être présents et disponibles à la date et l’heure convenues.
En cas de retard sur l’horaire fixé du fait du Client, le Client s’engage à prévenir expressément Manon LAVOIX. Dans le cas contraire, Manon LAVOIX tentera de le contacter ou attendra le Client jusqu’à 15 minutes après le début initialement prévu. Le rendez-vous pourra alors se faire mais sans rattrapage du temps perdu.
Au-delà de 15 minutes de retard sur l’horaire préalablement fixé, le rendez-vous sera considéré comme manqué du fait du Client et dû, aucun échange ou remboursement ne sera effectué.
Si Manon LAVOIX n’a pas contacté le Client à l’heure prévue, le Client se verra proposer un nouveau créneau horaire.
En cas d’impossibilité d’assurer le rendez-vous à l’heure convenu, le Client doit avertir Manon LAVOIX de l’annulation de son rendez-vous minimum 24 heures à l’avance afin d’obtenir un nouveau rendez-vous ou un remboursement.
Dans le cas d’un délai inférieur à 24 heures ou à l’absence d’un message d’annulation de la part du Client, le rendez-vous manqué est considéré comme dû et aucun remboursement ou échange ne pourra être exigé.
En cas d’annulation moins de 24 heures à l’avance d’un rendez-vous, la prestation n'est pas remboursable.
En cas de retard dû aux services de la banque, la preuve de paiement des services doit être envoyée après la prise de rendez-vous et elle fait office de confirmation de réservation.
Manon LAVOIX se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le Client s’engage à rester courtois pendant les prestations et à ne pas faire de propositions déplacées concernant des prestations illégales, de ne pas être entreprenant avec Manon LAVOIX.
Toute communication à caractère inappropriée – notamment injurieux, raciste, pornographique ou obscène – du Client pourra faire l’objet d’une interruption immédiate de la prestation en cours, sans possible remboursement et sous peine de poursuite judiciaire.
Article 5. Politique tarifaire
– Offre Yoga :
• Cours privé : 50 euros
• Cours collectif : à partir de 10 euros
• Carte de 10 cours : 150 euros
• Carte de 20 cours : 285 euros
• Carte 10 cours – offre solidaire : 100 euros
En cas d’incohérence entre le tarif affiché sur le site internet et le tarif sur les conditions générales de vente, le tarif applicable est celui qui figure dans ces présentes conditions générales de vente.
Les moyens de paiement acceptés par Manon LAVOIX sont :
• Paiement par virement bancaire sur le compte professionnel de Manon Lavoix ; ou via la plateforme Stripe en carte bancaire, pour les rendez-vous à distance, ateliers, retraites, ebooks, guides et programmes en ligne ainsi que les interventions en entreprises, maisons de retraite et institutions
• Paiement par virement bancaire sur le compte professionnel de Manon Lavoix, chèque ou espèces pour les rendez-vous en cabinet.
Aucun paiement en plusieurs fois n’est autorisé pour les consultations à l’unité et les cours de yoga, sauf accord express de Manon LAVOIX.
La somme correspondant au montant dû pour la prestation reste exigible à la date de la demande, dès la réception de la facture.
Les cartes de yoga 10 cours et 20 cours sont valables 6 mois. L’achat d’une carte engage le client à participer aux cours. S’il reste des cours sur la carte à l’échéance des 6 mois de validité, aucun remboursement n’aura lieu.
Manon LAVOIX est exonéré de la TVA en application des articles 151 et 293 B du Code Général desImpôts. La Praticienne s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Les tarifs proposés dans le cadre de réductions et les promotions accordées sont définis ou accordés par Manon LAVOIX dans un délai déterminé. Aucun escompte ni acompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Les pénalités de retard journalières sont de 10 %. Elles s’appliquent en cas de non-paiement à la date d’échéance de la facture.
Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour les frais de recouvrement s’applique en cas de retard de paiement.
Manon LAVOIX ne sera pas tenue de procéder à la fourniture des services ou produits commandés par le Client si celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions indiquées en amont.
Article 6. Exécution de la prestation
Les prestations proposées sont réalisées à distance ou en présentiel au studio, à partir des informations communiquées et diligentées par les délais fixés entre les parties. Pour le bon déroulement de la prestation, les parties échangeront par message, mail, téléphone ou réseaux sociaux pour faire des points ponctuels de pilotage.
Concernant les réunions entre les parties, les moyens de communication seront les suivants :
• Appels téléphoniques
• Visio-conférence
• Mails
Dans le cadre d’une visioconférence, Manon LAVOIX enverra un lien au client au plus tard 1h avant la réunion prévue.
Article 7. Obligations respectives
Manon LAVOIX est soumise à une obligation de moyens dans le cadre de la réalisation de sa prestation, conformément au droit commun des contrats.
Manon LAVOIX s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour répondre aux besoins pour lesquels elle a été sollicité par ses clients.
Le client s’engage à dialoguer avec intelligence, à fournir un détail précis de ses attentes afin d’orienter au mieux Manon LAVOIX dans la réalisation de ses missions.
Le client s’engage à verser la somme due au titre la prestation réservée.
Article 8. Limitations de responsabilité
En cas de force majeure ou à la suite d’un événement fortuit, Manon LAVOIX ne saurait être tenu pour responsable à l’égard des clients. Ces derniers seront informés, par tout moyen, des suites de ces événements. La force majeure est entendue comme étant un événement extérieur, imprévisible et irrésistible. La responsabilité de Manon LAVOIX ne saurait être engagée en cas de force majeure, ou de faute lourde ou intentionnelle du client dans le cadre de la réalisation de la prestation.
Article 9. Données personnelles
Manon LAVOIX s’engage à traiter les données personnelles de ses clients à des fins professionnelles et pour ses missions prévues dans le contrat.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données, ou de limitation du traitement, conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018).
Toute réclamation à ce sujet doit être portée, de préférence, directement auprès de Manon LAVOIX , afin de trouver une solution adaptée.
En cas de différend, le client peut librement le signaler à la CNIL, avec les informations légales en sa possession sur l’identité de Manon LAVOIX ; au Préambule des présentes conditions générales de vente.
La durée de conservation et d’utilisation des données personnelles ne pourra pas excéder 3 ans, à compter de la première obtention de ces derniers.
Merci de consulter la politique de confidentialité, prévue à cet effet, disponible sur le site internet.
Article 10. Propriété intellectuelle
Cette clause est rédigée en stricte application du Code de la propriété intellectuelle. Les éléments fournis par Manon LAVOIX dans le cadre de ses missions restent de l’ordre de sa propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction, modification et de diffusion sont réservés. La reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord exprès Manon LAVOIX. Chaque support de travail et de communication (papier, numérique, électronique, oral…) reste sous la propriété intellectuelle et le droit d’auteur de Manon LAVOIX .
Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en
vue de l’organisation ou de la réalisation de prestations connexes ou similaires à l’activité de Manon LAVOIX.
Il est strictement interdit au client de procéder au don ou à la revente des supports de travail délivrés par Manon LAVOIX, sous peine de poursuites judiciaires.
Article 11. Discrétion et secret
Les parties s’engagent réciproquement à respecter une politique de secret et de discrétion professionnelle dans le cadre de cette collaboration, et ne pourront fournir d’informations à caractère privé ou non public concernant l’autre partie.
En cas de différend, les parties restent tenues par cette obligation de secret professionnel et de discrétion, et violent le présent contrat s’ils ont un discours public de nature à porter préjudice à l’autre partie en cause.
Article 12. Droit de rétractation
Pour bénéficier immédiatement des services proposés, le client renonce expressément à l’exercice de son droit de rétractation, prévu à l’article L121-20 du Code de la Consommation. En application de ces dispositions législatives, le client ne pourra pas bénéficier du délai de rétractation de 14 jours s’il souhaite commencer la prestation dès la réservation.
Le client reconnaît, en acceptant ces présentes conditions générales de vente, que la renonciation expresse est la seule condition pour pouvoir bénéficier des services proposés par Manon LAVOIX, avant l’expiration du délai légal de rétractation de 14 jours, lors des accords conclus à distance.
A noter que le droit dé rétractation ne s’applique pas pour les services d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison, en application du Code de la Consommation, pris en son article L221-28.
Article 13. Annulation
Le client peut annuler sa participation à une réunion ou annuler sa commande, à condition de prévenir Manon LAVOIX, par écrit au moins 24 heures avant la date prévue, pour bénéficier d’une annulation sans frais et d’un remboursement de 70% des sommes versées.
L’annulation doit être communiquée à Manon LAVOIX, par le biais d’un mail à l’adresse : contact@grainesdelune.fr
Article 14. Report
Toute demande de report de réunion ou de prestation doit être adressée par écrit à Manon LAVOIX, au minimum 24 heures avant la date prévue. Au-delà de ce délai, aucune demande de report de participation ne sera retenue. Dans tous les cas, la prestation restera dû.
Manon LAVOIX, peut également être amené à reporter les dates de réunions ou le calendrier d’exécution de la prestation. Dans ces cas, il s’engage à informer par écrit le client dans les plus brefs délais. Le client qui ne serait pas disponible sur ces nouveaux créneaux bénéficierait d’un report sans frais de réunion ou de nouvelles dates de prestations, jusqu’à 3 mois après le report programmé.
Article 15. Suspension
Les parties peuvent convenir de suspendre le contrat par accord mutuel, au moins 1 semaine avant la date souhaitée. Manon LAVOIX peut être amené à suspendre également le contrat, pour des motifs impérieux. Les motifs de suspension du contrat à l’initiative du client peuvent être la maladie, un événement familial ou des blocages au niveau du programme. Dans ce cas, les paiements programmés au titre de la prestation seront suspendus d’autant de temps que la prestation n’aura pas repris.
La reprise de la prestation a lieu une fois que les parties procèdent à la levée de suspension du contrat, par accord mutuel. La décision définitive revient à Manon LAVOIX.
Les parties conviennent que le délai de suspension ne pourra pas dépasser 2 mois à compter de leur accord mutuel formalisé par écrit. Au-delà de ce délai de suspension, le contrat prendra automatiquement fin, sans pénalités ou sanctions applicables aux parties.
Article 16. Retours client
Afin d’améliorer les services proposés, Manon LAVOIX peut demander aux clients un retour statistique sur ses prestations à des fins professionnelles (sur ses supports de communication, pour rendre un rapport d’analyse commercial de ses pratiques…).
Manon LAVOIX peut revenir vers le client, après une prestation, pour lui proposer de remplir un questionnaire de satisfaction client, qui sera utilisé uniquement à des fins professionnelles, et dans le respect de la politique de protection des données personnelles de ce présent document.
Manon LAVOIX peut diffuser des témoignages vidéos, audios et extraits de conversation avec le client, afin de promouvoir son activité en ligne, sans dévoiler de données personnelles permettant son identification, sauf en cas d’autorisation expresse de sa part.
Conformément à l’article 9 du Code civil, tous les clients ont le droit à la protection de leur image, dont leur voix, et leur vie privée. L’utilisation de photographies, audios et vidéos les concernant doit faire l’objet d’une cession de droit à l’image consenti par écrit. La cession des droits d’images consentie par le client est valable pour 10 ans à compter de son autorisation écrite.
Le droit à l’image cédé vaut sur tous les supports écrits, audios et vidéos nécessaires afin de promouvoir les services réalisés par Manon LAVOIX, réaliser des contenus publicitaires ou de prospection, sur tout support de quelque nature que ce soit. L’exploitation des supports concernés par le droit à l’image est restreinte à l’Union européenne.
Article 17. Contentieux
Pour une réclamation
En cas de différend entre Manon LAVOIX et un de ses clients, ce dernier doit lui adresser une réclamation par écrit. Manon LAVOIX dispose de deux semaines pour effectuer un retour par écrit. Si aucune solution proposée ne convient au client, les parties s’efforceront de trouver une issue favorable, à l’amiable, avant toute procédure judiciaire.
Pour une résiliation
Pour résilier le contrat, la partie à l’origine de la demande doit le signifier par écrit à l’autre partie, par mail ou courrier, et respecter un délai de préavis d’un mois à compter de la date de réception de la lettre de résiliation.
Si cela est fait dans un délai plus court, une pénalité supplémentaire de 15% du montant total prévu dans le cadre de la prestation de services restera à la charge de la partie demanderesse. Si la demande émane du client, cette pénalité s’ajoute en plus du montant déjà perçu par Manon LAVOIX au titre de ses missions.
Pour un litige contractuel
En cas de litige, la clientèle professionnelle s’engage à saisir la voie de l’amiable, avant toute procédure judiciaire. La clientèle non professionnelle peut saisir gratuitement le centre de médiation compétent pour traiter les litiges relevant de la responsabilité du Prestataire nommé : CNPMédiation Consommation, situé au 27 avenue de la Libération – 42400 Saint Chamond ; https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
Dans tous ces cas de figure, les différends et litiges doivent rester strictement confidentiels et ne peuvent pas faire l’objet d’une crise médiatique causée par l’une des parties.
Dans le cadre d’un litige, et en l’absence de solution amiable, le Tribunal compétent est celui du ressort de la Cour d’appel du Coach, hors dispositions légales contraires.
AVERTISSEMENT
Il appartient au Client de faire toute vérification qui semble nécessaire ou opportune avant de procéder à une quelconque réservation / paiement de prestations ou produits auprès de Manon LAVOIX via le site https://www.momoyoga.com/manonlavoix/ ou via des sites partenaires.
En cas de grossesse, de projet d’enfant ou de pathologie grave et quelle que soit la prestation, il est recommandé au Client de demander l’avis préalable de son médecin. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme par exemple, sans que cette liste ne soit considérée comme limitative ou exhaustive, les personnes âgées, les personnes ayant des problèmes cardiologiques ou de tension, les personnes sujettes à des allergies, les personnes souffrant de troubles psychologiques, les personnes souffrant de phlébite, les personnes souffrant de cancers, les personnes portant un pacemaker, les personnes souffrant d’épilepsie, etc.
A RETENIR :
Pour les cours à Holom, tout le matériel est fourni sur place.
Si possible, privilégier les paiements en espèce ou en chèque sur place.
Annulation gratuite jusqu'à 12h avant le début du cours. Après, la séance reste due.
En cas d'annulation de ma part, vous serez bien évidemment remboursé.
Les cartes de yoga 10 cours et 20 cours sont valables 6 mois. L'achat d'une carte engage le client à participer aux cours. S'il reste des cours sur la carte à l'échéance des 6 mois de validité, aucun remboursement n'aura lieu.