Conditions générales et d'abonnement de Simona Yoga
CONDITIONS GÉNÉRALES ET D'ABONNEMENT DE SIMONA YOGA
En vous inscrivant auprès de Simona Yoga et en payant les services requis, vous (la Cliente) concluez avec la société Simona Yoga, un contrat portant sur des services de cours de Yoga.
Ce contrat est soumis à un certain nombre de termes et conditions qui sont détaillés ci-après.
Nous vous demandons donc de lire attentivement ce qui suit et d' accepter la teneur de nos conditions générales avant de poursuivre votre enregistrement sur Momoyoga.
Lʼusage de la forme féminine dans les présentes conditions générales a un caractère générique et se réfère aux femmes comme aux hommes.
1. Objet
Simona Yoga fournit à la Cliente des cours de Yoga, que la Cliente sʼengage à payer au tarif en vigueur au moment du paiement.
2. Tarification
Le prix de chaque cours est porté en déduction du montant payé dʼavance par la Cliente conformément au chiffre 3 ci-dessous, jusqu'à épuisement du crédit.
Les tarifs sont donnés à titre indicatif. Simona Yoga se réserve le droit de les modifier sans avis préalable. En cas dʼaugmentation des tarifs, la Cliente continue de bénéficier du tarif en vigueur au moment de son paiement, jusqu'à épuisement du crédit correspondant.
3. Paiements
Les cours doivent être payés d’avance par la Cliente, au travers de la plateforme Momoyoga avant le début du cours/soins.
Les cours sont vendus à lʼunité ou en forfait/carte. Les cours achetés ne sont pas remboursables et le crédit correspondant doit être utilisé par la Cliente sur la période mentionnée sur le forfait lors de l'achat.
Si le crédit nʼest pas utilisé dans la durée mentionnée lors de l'achat, le montant payé est définitivement acquis à Simona Yoga, ceci à lʼexpiration de ce délai, sans que Simona Yoga soit tenu de fournir à la Cliente les cours de yoga/soins convenus.
En période de pandémie les forfaits, cours achetés peuvent être exceptionnellement suspendus, ceci pour une durée maximale de 6 mois.
Le crédit de chaque Cliente est personnel et non transmissible.
4. Suspension d’abonnements / forfaits
L’ensemble des abonnements et forfaits peuvent être suspendus pour une raison de maladie / accident accompagné d’un certificat médical.
Toute suspension doit se faire par email avec une pièce justificative avant la date du début de la suspension. Lors d’une suspension, l’abonnement ou forfait est totalement suspendu, y compris ses paiements et prolongé le cas échéant pour la période de suspension.
5. Réservation et planning des cours
Toute réservation de cours doit se faire au préalable, si la disponibilité le permet, par la Cliente. Cette réservation doit être opérée en ligne par le biais du système Momoyoga accessible via le site internet www.simonayoga.fr
Aucune garantie nʼest donnée quant à la disponibilité des cours, les réservations étant honorées selon leur priorité dans le temps. Le programme des cours peut être modifié en tout temps. Le programme actualisé sur le système de réservation Momoyoga fait foi.
Tous les cours requièrent un minimum de 2 participantes. Si le nombre de participantes n’est pas atteint 2 heures avant un cours, le cours sera annulé.
Simona Yoga se réserve aussi le droit d’interdire l’accès au studio à une Cliente qui ne respecterait pas l’environnement du studio ou d'expulser une Cliente durant un cours de Yoga, si la Cliente devait nuire à la pratique des autres participantes.
6. Annulation de cours et retard
Une réservation doit être annulée moyennant un préavis de 4 heures au minimum. En cas d'annulation faite hors délai, le cours sera credité.
7. Informations sur lʼétat de santé de la Cliente
Les cours proposés par Simona Yoga n' ont aucune valeur médicale. Comme tout entraînement physique, les cours comportent un certain nombre de risques pour la santé, ce dont la Cliente déclare être consciente et accepter.
Ces risques peuvent être accrus par l' existence de facteurs inhérents à la santé de la Cliente. Pour cette raison, Simona Yoga propose ses cours à une Cliente, aux conditions suivantes, la Cliente:
• indique à Simona Yoga, à l'inscription, mais au plus tard 1 jour avant le premier cours, si elle souffre dʼune affection cardiaque, respiratoire ou articulaire;
• informe spontanément Simona Yoga de toute autres problèmes inhérent à son état de santé ou à son historique médical et susceptible dʼavoir une influence sur ou dʼêtre influencé par les cours proposés par Simona Yoga;
• porte immédiatement à la connaissance de Simona Yoga tout changement de situation en lien avec les informations initialement communiquées, conformément à ce qui précède.
En cas de doute, il est de la responsabilité de la Cliente de sʼadresser à ses frais à un médecin de son choix, avant de participer à son premier cours, ceci afin de confirmer son aptitude à suivre le cours dispensé par Simona Yoga, et le cas échéant pour sʼinformer sur des problématiques qui lui seraient par hypothèse inconnues.
Il est de l’entière responsabilité des femmes enceintes de déterminer avec l’aide de leur médecin si un cours de Yoga est praticable, et ceci tout au long de l’évolution de la grossesse.
La Cliente doit suivre scrupuleusement les instructions données par l'enseignante de Yoga lors de chaque cours. En cas dʼinconfort, dʼessoufflement, dʼétourdissement, de fluctuations du rythme cardiaque, de douleurs musculaires ou de tout autre symptôme physique durant un cours, la Cliente sʼengage à cesser spontanément lʼexercice et à en informer immédiatement l'enseignante de yoga.
La responsabilité de Simona Yoga ne peut en aucun cas être engagée pour une atteinte à la santé de la Cliente, ceci également et surtout en cas dʼinobservation par la Cliente des obligations qui précèdent.
8. Responsabilité
Dans le cadre de sa relation avec la Cliente, Simona Yoga décline de manière générale toute responsabilité, sauf pour des dommages causés intentionnellement ou par négligence grave.
Les cours de yoga comprennent des exercices physiques, ainsi que de la relaxation et le soulagement des tensions musculaires. Comme pour toute activité physique le risque de blessure est toujours présent et ne peut être complètement éliminé. C’est pourquoi, la Cliente confirme être entièrement responsable de toute éventuelle blessure provoquée durant les cours. La Cliente s’engage à suivre les instructions présentées pendant le cours /soins et à pratiquer à un niveau d’intensité qui lui correspond.
Les cours ne remplacent pas un traitement, un diagnostique ou un examen médical et dans certaines conditions, il n'est pas recommandé de pratiquer le yoga. Il est de la décision de la Cliente de se sentir apte à pratiquer un cours de yoga. Elle déclare renoncer à toute réclamation contre Simona Yoga dans le cadre des cours de yoga.
La Cliente est en outre seule responsable de la sécurité et de lʼintégrité des effets personnels qu'elle apporte avec elle lors des cours et/ou quʼelle laisse au vestiaire.
9. Communications électroniques
Le processus dʼinscription, les paiements, ainsi que les réservations pour des cours/soins, sont effectués online par le biais du système Momoyoga accessible via le site internet www.simonayoga.fr
Les communications électroniques échangées à ces égards entre la Cliente et Simona Yoga dans le système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr sont sécurisées. Il nʼest toutefois pas possible de garantir absolument quʼelles ne pourront pas être interceptées par des tiers. En poursuivant son inscription online, ainsi qu'en procédant aux paiements ou à des réservations par le système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr, la Cliente accepte le risque inhérent à ce type de dangers.
La forme préférée de communication de Simona Yoga avec la Cliente est le courrier électronique. Les courriers électroniques qui seront échangés entre Simona Yoga et la Cliente dans le cadre visé par les présentes conditions générales ne seront pas sécurisés. Il est donc possible que ces communications puissent être interceptées par des tiers. Dans la suite du processus dʼenregistrement, la Cliente a la possibilité de décliner toute communication de Simona Yoga par courrier électronique. Si elle ne le fait pas, ou si, lʼayant fait, la Cliente communique malgré tout par courrier électronique avec Simona Yoga la Cliente accepte le risque inhérent à ce type de communication.
10. Protection des données
Au cours de lʼenregistrement de lʼinscription du Client/de la Cliente et dans le cadre de la relation qui peut en découler, Simona Yoga collecte un certain nombre de données personnelles relatives à la Cliente (qui comprennent notamment le nom, lʼadresse, le numéro de téléphone, la date de naissance, le sexe, la profession, un nom dʼutilisateur, un mot de passe et la réponse à une question de sécurité pour les services online dans le système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr, lʼadresse de courrier électronique, des informations sur lʼétat de santé de la Cliente, le numéro, la date dʼexpiration et les éventuels codes de sécurité de la carte de crédit de la Cliente, lʼadresse IP de lʼordinateur utilisé par la Cliente pour se connecter au système Momoyoga.
Cette collecte a lieu lors de lʼinscription de la Cliente, par le biais du système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr.
Les informations collectées sont utilisées par Simona Yoga notamment dans le but de gérer la relation avec la Cliente (paiements, réservations, organisation des cours, etc.), dʼadapter les services cours/soins, à la Cliente, vérifier lʼidentité de la Cliente, procéder à des études de marché, envoyer des informations et autres communications à la Cliente (sauf si la Cliente a indiqué quʼelle ne souhaite pas en recevoir, ce quʼelle a la possibilité de faire durant le processus dʼenregistrement).
Les données personnelles du Client/e la Cliente sont traitées par lʼintermédiaire de la plateforme logicielle Momoyoga, hébergée aux Etats-Unis et se conformant aux règles communes de protection des données établies par le U.S. Department of Commerce en collaboration avec la Commission européenne (voir https://www.Momoyoga.com/privacy-policy).
Simona Yoga ne communiquera en aucun cas à un tiers les données personnelles relatives à la Cliente, sauf en cas d'obligation, dû à la législation ou à la décision dʼune autorité compétente.
A des fins d'utilisation des services du système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr (information, inscription, paiement, réservation de cours, etc.), il est possible que lʼadresse IP de la Cliente soit automatiquement enregistrée sur le serveur de Momoyoga, ceci à des fins dʼidentification et de statistique, et que des informations soient automatiquement stockées sur lʼordinateur de la Cliente, sous forme de «cookies», afin de faciliter lʼusage du système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr et dʼaméliorer la qualité du service.
11. Droit applicable et tribunaux compétents en cas de litige
Le droit interne français est exclusivement applicable. En cas de litige, Simona Yoga et la Cliente se soumettent à la juridiction exclusive des tribunaux ordinaires compétents à Dijon, Cote d'Ôr, France.
En vous inscrivant auprès de Simona Yoga et en payant les services requis, vous (la Cliente) concluez avec la société Simona Yoga, un contrat portant sur des services de cours de Yoga.
Ce contrat est soumis à un certain nombre de termes et conditions qui sont détaillés ci-après.
Nous vous demandons donc de lire attentivement ce qui suit et d' accepter la teneur de nos conditions générales avant de poursuivre votre enregistrement sur Momoyoga.
Lʼusage de la forme féminine dans les présentes conditions générales a un caractère générique et se réfère aux femmes comme aux hommes.
1. Objet
Simona Yoga fournit à la Cliente des cours de Yoga, que la Cliente sʼengage à payer au tarif en vigueur au moment du paiement.
2. Tarification
Le prix de chaque cours est porté en déduction du montant payé dʼavance par la Cliente conformément au chiffre 3 ci-dessous, jusqu'à épuisement du crédit.
Les tarifs sont donnés à titre indicatif. Simona Yoga se réserve le droit de les modifier sans avis préalable. En cas dʼaugmentation des tarifs, la Cliente continue de bénéficier du tarif en vigueur au moment de son paiement, jusqu'à épuisement du crédit correspondant.
3. Paiements
Les cours doivent être payés d’avance par la Cliente, au travers de la plateforme Momoyoga avant le début du cours/soins.
Les cours sont vendus à lʼunité ou en forfait/carte. Les cours achetés ne sont pas remboursables et le crédit correspondant doit être utilisé par la Cliente sur la période mentionnée sur le forfait lors de l'achat.
Si le crédit nʼest pas utilisé dans la durée mentionnée lors de l'achat, le montant payé est définitivement acquis à Simona Yoga, ceci à lʼexpiration de ce délai, sans que Simona Yoga soit tenu de fournir à la Cliente les cours de yoga/soins convenus.
En période de pandémie les forfaits, cours achetés peuvent être exceptionnellement suspendus, ceci pour une durée maximale de 6 mois.
Le crédit de chaque Cliente est personnel et non transmissible.
4. Suspension d’abonnements / forfaits
L’ensemble des abonnements et forfaits peuvent être suspendus pour une raison de maladie / accident accompagné d’un certificat médical.
Toute suspension doit se faire par email avec une pièce justificative avant la date du début de la suspension. Lors d’une suspension, l’abonnement ou forfait est totalement suspendu, y compris ses paiements et prolongé le cas échéant pour la période de suspension.
5. Réservation et planning des cours
Toute réservation de cours doit se faire au préalable, si la disponibilité le permet, par la Cliente. Cette réservation doit être opérée en ligne par le biais du système Momoyoga accessible via le site internet www.simonayoga.fr
Aucune garantie nʼest donnée quant à la disponibilité des cours, les réservations étant honorées selon leur priorité dans le temps. Le programme des cours peut être modifié en tout temps. Le programme actualisé sur le système de réservation Momoyoga fait foi.
Tous les cours requièrent un minimum de 2 participantes. Si le nombre de participantes n’est pas atteint 2 heures avant un cours, le cours sera annulé.
Simona Yoga se réserve aussi le droit d’interdire l’accès au studio à une Cliente qui ne respecterait pas l’environnement du studio ou d'expulser une Cliente durant un cours de Yoga, si la Cliente devait nuire à la pratique des autres participantes.
6. Annulation de cours et retard
Une réservation doit être annulée moyennant un préavis de 4 heures au minimum. En cas d'annulation faite hors délai, le cours sera credité.
7. Informations sur lʼétat de santé de la Cliente
Les cours proposés par Simona Yoga n' ont aucune valeur médicale. Comme tout entraînement physique, les cours comportent un certain nombre de risques pour la santé, ce dont la Cliente déclare être consciente et accepter.
Ces risques peuvent être accrus par l' existence de facteurs inhérents à la santé de la Cliente. Pour cette raison, Simona Yoga propose ses cours à une Cliente, aux conditions suivantes, la Cliente:
• indique à Simona Yoga, à l'inscription, mais au plus tard 1 jour avant le premier cours, si elle souffre dʼune affection cardiaque, respiratoire ou articulaire;
• informe spontanément Simona Yoga de toute autres problèmes inhérent à son état de santé ou à son historique médical et susceptible dʼavoir une influence sur ou dʼêtre influencé par les cours proposés par Simona Yoga;
• porte immédiatement à la connaissance de Simona Yoga tout changement de situation en lien avec les informations initialement communiquées, conformément à ce qui précède.
En cas de doute, il est de la responsabilité de la Cliente de sʼadresser à ses frais à un médecin de son choix, avant de participer à son premier cours, ceci afin de confirmer son aptitude à suivre le cours dispensé par Simona Yoga, et le cas échéant pour sʼinformer sur des problématiques qui lui seraient par hypothèse inconnues.
Il est de l’entière responsabilité des femmes enceintes de déterminer avec l’aide de leur médecin si un cours de Yoga est praticable, et ceci tout au long de l’évolution de la grossesse.
La Cliente doit suivre scrupuleusement les instructions données par l'enseignante de Yoga lors de chaque cours. En cas dʼinconfort, dʼessoufflement, dʼétourdissement, de fluctuations du rythme cardiaque, de douleurs musculaires ou de tout autre symptôme physique durant un cours, la Cliente sʼengage à cesser spontanément lʼexercice et à en informer immédiatement l'enseignante de yoga.
La responsabilité de Simona Yoga ne peut en aucun cas être engagée pour une atteinte à la santé de la Cliente, ceci également et surtout en cas dʼinobservation par la Cliente des obligations qui précèdent.
8. Responsabilité
Dans le cadre de sa relation avec la Cliente, Simona Yoga décline de manière générale toute responsabilité, sauf pour des dommages causés intentionnellement ou par négligence grave.
Les cours de yoga comprennent des exercices physiques, ainsi que de la relaxation et le soulagement des tensions musculaires. Comme pour toute activité physique le risque de blessure est toujours présent et ne peut être complètement éliminé. C’est pourquoi, la Cliente confirme être entièrement responsable de toute éventuelle blessure provoquée durant les cours. La Cliente s’engage à suivre les instructions présentées pendant le cours /soins et à pratiquer à un niveau d’intensité qui lui correspond.
Les cours ne remplacent pas un traitement, un diagnostique ou un examen médical et dans certaines conditions, il n'est pas recommandé de pratiquer le yoga. Il est de la décision de la Cliente de se sentir apte à pratiquer un cours de yoga. Elle déclare renoncer à toute réclamation contre Simona Yoga dans le cadre des cours de yoga.
La Cliente est en outre seule responsable de la sécurité et de lʼintégrité des effets personnels qu'elle apporte avec elle lors des cours et/ou quʼelle laisse au vestiaire.
9. Communications électroniques
Le processus dʼinscription, les paiements, ainsi que les réservations pour des cours/soins, sont effectués online par le biais du système Momoyoga accessible via le site internet www.simonayoga.fr
Les communications électroniques échangées à ces égards entre la Cliente et Simona Yoga dans le système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr sont sécurisées. Il nʼest toutefois pas possible de garantir absolument quʼelles ne pourront pas être interceptées par des tiers. En poursuivant son inscription online, ainsi qu'en procédant aux paiements ou à des réservations par le système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr, la Cliente accepte le risque inhérent à ce type de dangers.
La forme préférée de communication de Simona Yoga avec la Cliente est le courrier électronique. Les courriers électroniques qui seront échangés entre Simona Yoga et la Cliente dans le cadre visé par les présentes conditions générales ne seront pas sécurisés. Il est donc possible que ces communications puissent être interceptées par des tiers. Dans la suite du processus dʼenregistrement, la Cliente a la possibilité de décliner toute communication de Simona Yoga par courrier électronique. Si elle ne le fait pas, ou si, lʼayant fait, la Cliente communique malgré tout par courrier électronique avec Simona Yoga la Cliente accepte le risque inhérent à ce type de communication.
10. Protection des données
Au cours de lʼenregistrement de lʼinscription du Client/de la Cliente et dans le cadre de la relation qui peut en découler, Simona Yoga collecte un certain nombre de données personnelles relatives à la Cliente (qui comprennent notamment le nom, lʼadresse, le numéro de téléphone, la date de naissance, le sexe, la profession, un nom dʼutilisateur, un mot de passe et la réponse à une question de sécurité pour les services online dans le système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr, lʼadresse de courrier électronique, des informations sur lʼétat de santé de la Cliente, le numéro, la date dʼexpiration et les éventuels codes de sécurité de la carte de crédit de la Cliente, lʼadresse IP de lʼordinateur utilisé par la Cliente pour se connecter au système Momoyoga.
Cette collecte a lieu lors de lʼinscription de la Cliente, par le biais du système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr.
Les informations collectées sont utilisées par Simona Yoga notamment dans le but de gérer la relation avec la Cliente (paiements, réservations, organisation des cours, etc.), dʼadapter les services cours/soins, à la Cliente, vérifier lʼidentité de la Cliente, procéder à des études de marché, envoyer des informations et autres communications à la Cliente (sauf si la Cliente a indiqué quʼelle ne souhaite pas en recevoir, ce quʼelle a la possibilité de faire durant le processus dʼenregistrement).
Les données personnelles du Client/e la Cliente sont traitées par lʼintermédiaire de la plateforme logicielle Momoyoga, hébergée aux Etats-Unis et se conformant aux règles communes de protection des données établies par le U.S. Department of Commerce en collaboration avec la Commission européenne (voir https://www.Momoyoga.com/privacy-policy).
Simona Yoga ne communiquera en aucun cas à un tiers les données personnelles relatives à la Cliente, sauf en cas d'obligation, dû à la législation ou à la décision dʼune autorité compétente.
A des fins d'utilisation des services du système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr (information, inscription, paiement, réservation de cours, etc.), il est possible que lʼadresse IP de la Cliente soit automatiquement enregistrée sur le serveur de Momoyoga, ceci à des fins dʼidentification et de statistique, et que des informations soient automatiquement stockées sur lʼordinateur de la Cliente, sous forme de «cookies», afin de faciliter lʼusage du système Momoyoga accessible via le site www.simonayoga.fr et dʼaméliorer la qualité du service.
11. Droit applicable et tribunaux compétents en cas de litige
Le droit interne français est exclusivement applicable. En cas de litige, Simona Yoga et la Cliente se soumettent à la juridiction exclusive des tribunaux ordinaires compétents à Dijon, Cote d'Ôr, France.